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1. Éditeur du site

 

Raison sociale : KUBA Diving

Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée (SARL)

Siège social : Musical Plage, 97660 Bandrele, Mayotte

Numéro SIRET : 

Numéro de TVA intracommunautaire :

Capital social : 8 000€

Email : contact@kubadiving.com

Téléphone : +262 639 29 13 40

 

2. Responsable de publication

 

M. WOLFERSBERGER Damien

Gérant de KUBA Diving

Email : contact@kubadiving.com

 

3. Hébergement du site

 

Le site kubadiving.com est hébergé par :

o2switch

Forme juridique : SARL

Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France

Téléphone : 04 44 44 60 40

Site web : www.o2switch.fr

 

4. Propriété intellectuelle

 

L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, graphismes) est la propriété exclusive de KUBA Diving, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de KUBA Diving.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

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6. Limitation de responsabilité

 

KUBA Diving s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, KUBA Diving ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition.

 

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7. Droit applicable

 

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

Dernière mise à jour : septembre 2027

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